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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA HERTZ
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SABATIER TRANZCOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABATIER TRANZCOM
DATA HERTZ, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3519443
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2027
SABATIER TRANZCOM de DATA HERTZ

Présentation de la marque SABATIER TRANZCOM

Déposée le 7 août 2007 par la Société Anonyme (SA) DATA HERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABATIER TRANZCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-37 du 14 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA HERTZ domicilié(e) ZONE DU TEC, ALLÉE JACQUELINE AURIOL - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 334 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme de Marion de Glatigny Dauphine domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque SABATIER TRANZCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABATIER TRANZCOM arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

DATA HERTZ a également déposé les autres marques suivantes : HERNING , TRANZLOC , LOGICIEL POLYALERTE , SABATIER , LOGICIEL POLYALERTE , DATA HERTZ


DATA HERTZ, Société anonyme à conseil d'administration - ZONE DU TEC, ALLÉE JACQUELINE AURIOL - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 520334467


FIDAL, Mme de Marion de Glatigny Dauphine - Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Inscription le 21 décembre 2007 - retrait partiel n°465654 - Publication au BOPI 2007-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562842 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2017 n°2645901 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-10

Appareils et instruments scientifiques destinés à la téléphonie, la radiocommunication, la télévision.

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; l'ensemble à l'exclusion de tout ce qui se rapporte à la propriété intellectuelle et au domaine juridique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs de la téléphonie, de la radiocommunication, de la télévision ; élaboration (conception), installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, dans le domaine de la téléphonie, de la radiocommunication, de la télévision, l'ensemble à l'exclusion de tout ce qui se rapporte à la propriété intellectuelle et au domaine juridique.